Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANCELIERE
Numéro de dépôt :
1103064
Date de dépôt :
07/07/1979
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Présentation de la marque CHANCELIERE
Déposée le 7 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) CAVDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « CHANCELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANCELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVDAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13566 - Publication au BOPI 1980-007